Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE)
VILLE DE MARSEILLE

Numéro de dépôt :
3176985
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
29/07/2012
Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE) de VILLE DE MARSEILLE

Présentation de la marque Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE)

Déposée le 29 juillet 2002 par la société VILLE DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société VILLE DE MARSEILLE domicilié(e) HÔTEL DE VILLE,13233 MARSEILLE CEDEX 2 - 13233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES LARDIC, DIRECTION DE LA QUALITÉ DE VIE PARTAGÉE VILLE DE MARSEILLE domicilié(e) 27 BD. JOSEPH VERNET,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q.V.P. (QUALITÉ DE VIE PARTAGEE) est expirée depuis le 29 juillet 2012.

VILLE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE INFOS , LIVING MARSEILLE , LIVING MARSEILLE , NOUS SOMMES MARSEILLE noussommesmarseille.fr , VILLE DE MARSEILLE VILLE CAPITALE , OBSERVATOIRE LOCAL DU TOURISME MARSEILLE , Le pilote Le guide de vos déplacements agglomération marseillaise , QUE FAIRE A MARSEILLE , ALLO MAIRIE MARSEILLE , MARSEILLE


VILLE DE MARSEILLE - HÔTEL DE VILLE,13233 MARSEILLE CEDEX 2 - 13233 - France - SIREN 211300553


JEAN-CHARLES LARDIC, DIRECTION DE LA QUALITÉ DE VIE PARTAGÉE VILLE DE MARSEILLE - 27 BD. JOSEPH VERNET,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

- Films impressionnés ; films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons, - Cassettes vidéos, - Disques compacts, disques magnétiques. - Cartes ; brochures ; livres ; catalogues ; matériel d'enseignement ; matériel d'instruction ; journaux ; imprimés ; prospectus ; publications ; revues. - Diffusion de matériel publicitaire : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, - Distribution de matériel publicitaire : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Recueil de données dans un fichier central, - Systématisation de données dans un fichier central. - Gestion de fichiers informatiques, - Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, - Sondage d'opinion, - Publicité, - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, - Organisation de foires à buts culturels ou éducatifs ou en matériel de divertissement - Entretien et réparation d'automobiles, - Lavage d'automobiles, - Construction de stands de foire et de magasins, - Services d'isolation (construction) , - Nettoyage de routes, - Nettoyage d'édifices (surface extérieure) , - Nettoyage de bâtiments (ménage) , - Information en matière de réparation. - Agence de presse, - Emissions radiophoniques, - Emissions télévisées, - Messagerie électronique, - Service d'information en matière de presse. - Transport, - Organisation de voyages, organisation de croisières, organisation d'excursions, - Distribution d'électricité, distribution de journaux, distribution d'eau, - Entreposage. - Parcs d'attraction, - Service de camps de vacances (divertissement) , - Bibliothèques itinérantes (services de) , - Services de clubs de santé (mise en forme physique) , - Services de clubs (divertissements, éducation) , - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, - Organisation et conduite d'ateliers de formation, - Organisation et conduite de colloques, - Organisation et conduite de conférences, - Organisation et conduite de congrès, - Organisation et conduite de séminaires, - Organisation et conduite de symposiums, - Cantines, - Crèches d'enfants, - Maisons de retraite pour personnes âgées, - Maisons de vacances, - Services de camps de vacances (hébergement) , - Services de restauration (repas) , - Entretien de pelouses, - Destruction de mauvaises herbes, - Services de gardes-malades, - Services hospitaliers, - Services de santé, - Jardinage, - Services de jardiniers-paysagistes, - Maisons de convalescence, - Maisons de repos, - Maisons médicalisées, - Accompagnement en société (personnes de compagnie) , - Pompes funèbres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.